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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELOS
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MOULIN D'ARTENAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN D'ARTENAY
DELOS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1404549
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2007
MOULIN D\'ARTENAY de DELOS

Présentation de la marque MOULIN D'ARTENAY

Déposée le 21 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) DELOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN D'ARTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELOS domicilié(e) Route Nationale 7 - Bessay sur, 03340 NEUILLY LE REAL (dossier no 2088452) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 012 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2088452) - France.

La marque MOULIN D'ARTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN D'ARTENAY est expirée depuis le 21 avril 2007.

DELOS a également déposé les autres marques suivantes : DELIT COLA , PETILAIT 20 BISCUITS DENTELES , LES AMIS DE LA CHARLOTTE , TENDRESS' , REINE CHARLOTTE , RONDORE 16 PALETS , RONDOS 16 SABLES , GUADELOUPE 16 SABLES DORES , CROISILLONS BISCUITS SABLES , COCONUX 16 BISCUITS A LA NOIX COCO


DELOS (S.A.) - Route Nationale 7 - Bessay sur, 03340 NEUILLY LE REAL (dossier no 2088452) - France - SIREN 340012368


CABINET A. BAROIS - (dossier no 2088452) - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1997 n°2088452 - Publication au BOPI 1997-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 8 avril 1997 - Changement de dénomination n°235462 - Publication au BOPI 1997-04-08

Inscription le 8 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235461 - Publication au BOPI 1997-04-08

Biscuits, Gâteaux, Pâtisserie